1. Informations légales :
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L'hébergeur du site est : o2switch 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand
2. Présentation et principe :
Il est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute qui se connecte et utilise le site susnommé. Ce site regroupe un ensemble de services, en l'état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé qu'ils doivent faire preuve de courtoisie et de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le webmaster du site. Le site est mis à jour périodiquement. Le Webmaster s'efforce de fournir sur le site des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications intervenues depuis leur mise en ligne), mais ne peut garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site, tant par lui-même que par un tiers.. partenaires qui vous fournissent ces informations. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies (à titre indicatif, non exhaustif et susceptible d'évoluer) sous sa seule responsabilité.
3. Accessibilité :
Le site est, par principe, accessible aux utilisateurs 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf interruption, programmée ou non, pour des raisons de maintenance ou en cas de force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, le site s'engage à faire tout son possible pour rétablir l'accès au service et s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention. N'étant soumis qu'à une obligation de moyen, le site ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du service.
4. Propriété intellectuelle:
Le Webmaster est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou d'exploitation de tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… Toute reproduction totale ou partielle du site, la représentation, la modification, la publication, l'adaptation totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du webmaster propriétaire du site, faute de quoi sera considérée comme constituent une contrefaçon et seront poursuivies conformément aux dispositions des articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
5. Liens hypertextes et cookies :
Le site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d'autres sites (partenaires, informations, etc.) créés avec l'autorisation du webmaster. Toutefois, le webmaster n'a pas la possibilité de vérifier tout le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites. L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un ou plusieurs cookies peuvent s'installer automatiquement sur son ordinateur par le biais de son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à sa navigation sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet de signaler la présence de cookies et éventuellement de les refuser de la manière décrite à l'adresse suivante : www.cnil.fr. Toutefois, l'utilisateur peut configurer le navigateur de son ordinateur pour refuser l'installation de cookies, sachant que le refus d'installation d'un cookie peut entraîner l'impossibilité d'accéder à certains services. Pour tout blocage des cookies, tapez dans votre navigateur : blocage des cookies sous IE ou firefox et suivez les instructions selon votre version.
6. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles :
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